dimanche 22 juillet 2007

Plumitifs d'hier et d'aujourd'hui

notaire médiévalPetit rebond littéraire pour les vacances.
Quand on se penche sur des archives notariales, certaines fort anciennes puisqu'elles remontent au haut Moyen-Âge, on détecte au bout de quelques jours les effets de la corruption de l'esprit qui s'aggrave avec le temps, ce qui était clair au X° siècle est devenu abscons, nécessitant une lecture professionnelle qui éloigne de la minute éphémère du savant la critique du vulgum pecus. L'homme est ainsi fait qu'il s'inquiète de la simplicité, confondue peut-être avec la fragilité. Quelle valeur, quelle autorité reconnaître à l'accessible ? A beau mentir qui vient de loin, qui vient de l'ombre surtout.

Quand le clerc de l'Empire aurait consigné dans un procès-verbal (en latin) une contestation ou un accord dans un texte ramassé, direct et franc qui ne laisse aucune prise au doute, son lointain successeur se répand. Exemple :

« Nous, Raimond Bursot, notaire près la bastide de Brunsel, constatons que seigneur Geoffroy, évêque de Gap, a été hébergé à la chartreuse de Durbon alors que le prieur d'icelle, Martin, et le curé de Saint-Julien-en-Beauchêne, Eudes Baudouin, se rejettent mutuellement la charge d'accueillir l'évêque sous acquit du droit de procuration lorsque celui-ci vient exercer son droit de visite. La présente, scellée du sceau de l'évêque, est délivrée à seigneur prieur Martin à sa demande à fin de non-préjudice en attendant que l'affaire soit tranchée au fond. Fait le 15ème d'avril 1304 sur la rive de la Bréoux près de Brunsel. »
(ndlr : la visite de l'évêque était "payante")

Il ne faudra pas longtemps pour que ce constat prenne des proportions très élargies jusqu'à couvrir une peau de mouton, et qu'aujourd'hui les minutes d'une vente immobilière courent sur dix pages ! En fait ce n'est pas l'accord des parties sur un bien clairement précisé qui est consigné mais les attendus et circonstances, ouvrant ainsi la voie de futures contestations s'ils changent, au bénéfice indirect du rédacteur bien sûr. C'est le principe qui fonde la Chicane : compliquez, compliquez toujours, il en restera bien quelque chose.

Voici, par courtoisie de la Sorbonne, l'accord ci-dessus rédigé en 1304 (cliquez sur le parchemin pour l'agrandir). Le texte interactif est sur le site Thélème de l'Ecole des chartes.

procès-verbal notarié du 14° siècle
Traduction moderne :
« En l'an de l'Incarnation du Seigneur mille trois cent quatre, le 15e jour du mois d'avril, indiction deuxième. Qu'il soit connu de tous, présents et à venir, que, comme révérend père en Christ et seigneur Geoffroy, par la grâce de Dieu évêque de Gap, avait mandé par lettre au seigneur Eudes Baudouin, curé de l'église de Saint-Julien-en-Beauchêne, qu'il entendait venir certain jour en visite à ladite église et recevoir, comme de droit, sa procuration pour ladite visite, et comme religieuse personne frère Martin, prieur du monastère de Durbon, et le curé de l'église susdite étaient en litige au sujet de la procuration à acquitter audit seigneur évêque, chacun disant que c'était à l'autre d'acquitter ladite procuration, et comme ledit seigneur évêque avait à ce propos, à la requête dudit curé, demandé par écrit au susdit prieur de Durbon d'acquitter ladite procuration audit seigneur évêque, en raison de la visite de ladite église, dans ladite maison de Durbon, à raison de ce que la maison de Durbon percevait des revenus et rentrées de l'église de Saint-Julien, comme il avait été coutume de le faire à lui, seigneur évêque, et à ses prédécesseurs, ledit seigneur prieur se rendit, après lui avoir écrit, en présence dudit seigneur évêque, et il lui dit pour se disculper et remontra devant lui qu'il n'était pas tenu d'acquitter ladite procuration et qu'il comptait se défendre en droit à ce sujet devant ledit seigneur évêque en temps et lieu opportuns, et comme le jour où ledit seigneur évêque devait visiter ladite église et recevoir la procuration était très proche, en sorte qu'il ne pouvait pas faire autrement que de recevoir ladite procuration dans la maison de Durbon, surtout parce qu'il n'y avait pas de lieu proche où il pût la recevoir commodément et que ledit curé n'avait rien préparé pour lui, à ce que l'on disait, ledit seigneur évêque décida et ordonna, [d'accord] avec ledit seigneur prieur, qu'on le recevrait dans la maison de Durbon le jour où il visiterait l'église susdite et qu'on lui acquitterait de bon gré ladite procuration, jusqu'à ce que l'on sache lequel d'entre eux était tenu d'acquitter ladite procuration ; et que si l'on reconnaissait que la maison de Durbon était tenue de l'acquitter, il la recevrait comme un dû ;
que si au contraire ledit curé devait l'acquitter, qu'il serait entendu qu'elle lui aurait été acquittée par grâce spéciale ; ledit seigneur évêque protestant que ni à l'occasion de sa venue dans la maison de Durbon ni à cause de cette fourniture de la procuration il n'avait l'intention ni la volonté de voir porter quelque préjudice que ce soit à l'avenir ni audit prieur ni au curé dans leur possession, quasi-possession ou droit ; ledit seigneur prieur demandant que l'on dresse acte notarié des choses susdites. Ceci fut fait près de la rive du cours d'eau communément appelée la Béoux, près de la bastide de Brunsel. Furent appelés et convoqués comme témoins : sage personne le seigneur Giraud d'Espinasse, légiste, le seigneur Guillaume Arnaud, prieur de Saint-Baudille, Raymond Justace et Raybaud de Saint-Maxime, écuyers et membres de l'entourage dudit seigneur évêque ; et moi, Raimond Bursot, notaire public institué par le révérend père en Christ et seigneur Geoffroy, par la grâce de Dieu évêque de Gap susdit,
qui a ordonné que soit apposé son sceau à cet acte, appelé et convoqué pour écrire cette charte, et j'y ai apposé mon seing. »

On s'est longtemps demandé d'où provenait cette propension à délayer et complexifier les actes notariés. D'aucuns soutiennent que c'est la faute aux Croisés ! Non que ce fussent de grands prosateurs, mais plutôt de grands prédateurs qui aimaient voir consignées copieusement leurs confiscations même s'ils ne savaient pas lire. Ils importèrent en Occident le style byzantin, inégalable dans l'entomologie drosophile, qui flattaient de leur poids les acheteurs de biens, rassurés sur l'importance et la pérennité de l'affaire conclue. Enfants de Gutenberg, nous sommes toujours impressionnés par l'épaisseur de l'acte authentique que l'on rapporte du notaire à la maison.

Comment justifier fraises ou jabots, honoraires ou jetons, et faire simple ? La docte obscurité étant mère d'autorité, le jargon ne cessa d'envahir les études, renforcé d'une décoration verbeuse de plus en plus baroque qui a atteint de nos jours son apogée malgré le décrassage tardif des réformes administratives. Les textes ne pouvaient plus être compris que de leur originateur ; était-il muté ou mourait-il qu'on n'y comprenait plus rien. Aaah... les longues veillées de déchiffrage préparatoires aux dépositions ! C'était le règne du cuistre. Nous avons même lancé à la Libération une école spécialisée du texte obscur et langue de bois, qui pourvoit les rédactions ministérielles et administratives pour le plus grand bonheur des explicateurs rémunérés par l'usager. Les maisons spécialisées Lefebvre, Lamy et quelques autres Dalloz, mangent sur l'obscurcissement des lois et décrets qui nous gouvernent.

Un forumeur de talent, croisé sur Vive Le Roy, me confiait une réflexion de Jacques Chardonne sur la Justice qui a sa place ici :

" C'est un bel apanage pour une nation qu'une justice honorable. Le mot "justice" est impropre. On croit que les juges ont pour mission de satisfaire à notre sentiment du juste. En réalité ils appliquent des lois, ils se réfèrent à des textes, à des précédents, et veillent sur la stricte observation des formules. Les filous connaissent bien les règles et en profitent. L'honnête homme est souvent négligent et distrait; c'est ce que le juge blâme avant tout. L'honnête homme est volontiers querelleur. On se méfie de ses récriminations, on exige des preuves impossibles. On a raison. Le monde est plein de braves gens qui ne voient partout que des gredins" (Chardonne, Eva ou le journal interrompu)


Un mot sur la langue des notaires du Moyen Âge. C'est le latin.

En Languedoc la langue vernaculaire est celle laissée par les Wisigoths et que l'on appellera plus tard l'occitan, parlé de Gênes à Barcelone et jusqu'assez haut dans le Massif Central et l'Aquitaine. Chez le notaire, tout était débattu en occitan et l'accord obtenu était alors transcrit en latin par le clerc, car l'occitan n'avait pas alors d'orthographe. Idem dans les prétoires où les débats se tenaient dans la langue populaire seule capable d'exprimer les nuances des esprits de l'époque, et actés par le greffier en latin. Ce défaut de fonds littéraire créera plus tard de grandes difficultés aux restaurateurs des langues provençales et languedociennes du XIX° siècle, qui durent s'atteler à une épaisse production en évitant de tomber dans le travers des patois, pour combler ce vide. Idem pour le flamand en Belgique qui n'avait pas de substrat littéraire conséquent.

On a beaucoup critiqué ce latin médiéval, latin de cuisine, latin d'office, mal lu, mal prononcé, presque roman. Pourtant il n'est pas si terrible et garde le mérite d'avoir "sauvé" la langue latine jusqu'à nous, qui sans cela serait rangée aujourd'hui dans la même case que l'étrusque ou l'araméen. Le latin classique renaît aujourd'hui dans des camps bien éloignés de sa tradition puisqu'on ne l'apprend plus comme langue vivante dans les séminaires. "Latin vivant", ça existe. On y gagne en précision et clarté et c'est bien de cela dont nous avons besoin dans nos relations sociales de plus en plus ébouriffées. Voeu pieux !

notaire désincarné
Mais à dire vrai, dans les billets de ce blogue suis-je sûr d'être toujours compris ? Ce qui s'énonce bien ... (à réciter vingt fois le soir avant de s'endormir).

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