mardi 10 mars 2009

Qui commémorera l'esclavage ?

esclaveLes foules antillaises portent des calicots dénonçant la rémanence de l'esclavage. Le mot est devenu un slogan de récupération politique. En ces temps de flagellations, l’Etat français qui avait commandé un rapport d’enterrement au Comité pour la Mémoire de l’Esclavage, a dû décréter en 2006 le 10 mai comme journée nationale commémorative. Finalement la pie Taubira et le terroriste Dieudonné auront eu gain de cause, et c’est très bien. La seule question qui vaille est : pourquoi ? pour qui ?
Les régimes qui ont précédé le nôtre, ont tour à tour réglé et aboli l’esclavage pour des motifs essentiellement économiques. Ces régimes se sont annulés l’un l’autre et il va être difficile de faire souscrire le bon peuple à l’expiation générale, lui qui n’en peut mais, étranger complètement à cette abomination. Trois ordres toujours établis mais qu’on ne dispute pas, sont parties prenantes dans la question nègre :

Le premier ordre est la bourgeoisie négrière qui amassa des fortunes considérables par la traite des noirs. Cette bourgeoisie, qui fit la richesse de villes comme Nantes, a des héritiers qui pètent dans la soie loin du fumier ancestral qui au dire de certains fumerait encore. Ces gens-là portent la marque indélébile de l’ignominie. On veut des noms ! Facile, mais attentatoire à la sûreté de l’Etat ; passez muscades et bronzez donc aux tropiques, y a rien à voir.

Le second ordre est l’aristocratie des plantations
qui a mis en culture le Nouveau Monde en investissant tout dans la sueur à bon marché. Celle-là aussi a des héritiers qui pour certains profitent encore des retombées financières des exportations de denrées qui ont enrichi leurs familles. Sans discernement, on va se venger sur les seuls Békés de Martinique qui malgré tout ont positivé l'Histoire en prenant les risques commerciaux ou industriels pour lancer des entreprises qui se développent encore aujourd'hui et emploient beaucoup de monde. Le groupe béké martiniquais Bernard Hayot par exemple, rémunère 6000 collaborateurs sur douze pays. OK?

Le troisième ordre est la réunion des églises
qui se réclament de l’Ancien testament et qui ont accompagné dans la plus parfaite hypocrisie compassionnée la souffrance des esclaves, leur promettant quelque repos dans une vie meilleure. Leur acceptation de la traite provient d’un simple texte qui remonte au déluge et que nous citons ici sans le sectionner.

Genèse 9 
«18 Les fils de Noé, qui sortirent de l'arche, étaient Sem, Cham et Japhet. Cham fut le père de Canaan.
19 Ce sont là les trois fils de Noé, et c'est leur postérité qui peupla toute la terre.
20 Noé commença à cultiver la terre, et planta de la vigne.
21 Il but du vin, s'enivra, et se découvrit au milieu de sa tente.
22 Cham, père de Canaan, vit la nudité de son père, et il le rapporta dehors à ses deux frères.
23 Alors Sem et Japhet prirent le manteau, le mirent sur leurs épaules, marchèrent à reculons, et couvrirent la nudité de leur père; comme leur visage était détourné, ils ne virent point la nudité de leur père.
24 Lorsque Noé se réveilla de son vin, il apprit ce que lui avait fait son fils cadet.
25 Et il dit: Maudit soit Canaan! Qu'il soit l'esclave des esclaves de ses frères!
26 Il dit encore: Béni soit l'Eternel, Dieu de Sem, et que Canaan soit leur esclave!
27 Que Dieu étende les possessions de Japhet, qu'il habite dans les tentes de Sem, et que Canaan soit leur esclave!»


Sem fonda la lignée des peuples sémitiques dont l’un d’eux fut l’élu de Dieu.
Japhet fonda la lignée des peuples aryens.
Cham donna à travers son fils Canaan la lignée des peuples noirs.
Pourquoi se poser plus de questions ? Les souffrances sont choses communes sur cette terre, et si le patriarche Noé a maudit son cadet un soir de cuite, qu’y pouvons-nous, se dirent les clercs.

Et le bon peuple de France dans cette querelle ? Libérée très tôt, la paysannerie française perdit le goût de cendre de la servitude et ne l'aurait pas acceptée plus tard ni pour elle ni pour autrui. A part les matelots des flottes nantaises, le peuple ne s’est commis ni de près ni de loin dans la question nègre, et je ne vois pas en quoi on déciderait de le convoquer maintenant lui, au jour de l’expiation. Il ne s'y trompe pas vraiment quand il offre à 51% l'indépendance aux DOM-TOM. Enfoncé dans la Dette jusqu'au cou, envahi, sans projet d'avenir, il découvre une solidarité à sens unique et voudrait "larguer les problèmes" comme l'ont fait avant lui tous ses voisins européens.
Marchera-t-il chaque 10 mai contre un esclavage lointain cessé depuis cent soixante ans ?
En lieu et place de ces défilés grotesques qui s’estompent au milieu de tant d’autres - on défile chaque jour à Paris - pourquoi ne pas graver dans le marbre l'ignominie et laisser s'y déposer la mousse du temps ?

(1) Dans chacune des mairies des ports du commerce triangulaire, sceller une plaque d’indignité dénommant les familles de la ville qui ont tiré un profit direct de la traite. Direct, car on épargnera les charpentiers de marine, les voiliers, cordiers, etc. sinon toute la commune y passerait. Les noms de marranes qu’on y retrouvera parfois interpelleront certaines communautés, d’autant plus que leurs activités de traite remontent à des siècles. On peut prévoir aussi des jumelages à l'étranger, jusqu'en Afrique.

(2) Dans nos départements et territoires d’outremer, mais dans les DOM surtout, érection de stèles expiatoires sur les quais d’honneur des ports d’entrée, mentionnant non pas le nom de tous les malheureux survivants de l'atroce voyage – d’autant qu’ils n’avaient pas de nom – mais celui des propriétaires fonciers qui les ont accueillis dans leurs riantes plantations, où bien sûr se dressait quelque chapelle ou église pour la communion du dimanche. D'accord, il faut retrouver les factures !

(3) Et finalement, soumettre une requête au Vatican mais pas seulement, à Cantorbery aussi, et dans les églises réformés d’Europe et d’Amérique qui nous font la leçon, pour l’instauration d’une cérémonie œcuménique expiatoire le même jour chaque année en tous lieux de culte chrétien, non pour arracher des larmes aux fidèles qui s'en moucheront, mais pour flageller les pontifes qui ont laissé faire, sans parler même de celui qui lança la traite comme on l’aurait fait d’une croisade (cf. la bulle de 1452 de SS Nicolas V).

Pour finir, la République pourrait donner un jour de congé outremer, où l’on fêterait dans la joie et la bonne humeur de ne plus être aujourd’hui la chose des puissants. On peut bien se leurrer un jour par an ! Mais qu’on laisse le peuple de France hors du coup, il n’y est pour rien et a le droit terrible de s'en étonner !

Et à l'occasion, s’il lui reste du temps sur son agenda chargé, le grand Kouchner du Quai d’Orsay devrait demander aux émirats de la péninsule arabique et aux héritiers de l'Empire ottoman d’en faire autant qu’à Nantes, et de clouer des listes à la porte des palais princiers. Non, c’est une blague ! Déjà qu’on a un mal de chien à leur vendre les chars Leclerc et les avions Rafale !



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dimanche 8 mars 2009

Conférence Chauprade Gouguenheim

blason LDFLors du colloque universitaire organisé par les Amis de Guy Augé le 2 avril 2005, Claude Rousseau rappelait que « Pilate avait deux belles vertus, la lucidité et la force. La première lui avait permis de résister aux persuasions des pontifes ; la seconde de résister aux cris d’un peuple mutiné. Elles n’ont pu cependant empêcher de crucifier l’Innocence ».
La lucidité est convoquée par Lys de France pour une double conférence le 28 mars à Paris. S'ils sont innocents au fond de leur coeur, seul vrai juge du dernier ressort, Aymeric Chauprade et Sylvain Gouguenheim savent l'effet des crucifixions médiatiques ! Le premier a pulvérisé la thèse du relais arabe dans la tradition grecque dans son bouquin "Aristote au Mont St Michel", le second n'a pas mesuré assez minutieusement ses empathies discrètes à la résistance. Ils vont nous expliquer tout cela...


croix teutonique
gouguenheimSylvain Gouguenheim, agrégé d'histoire et prof à Normale'sup, a travaillé sur les fausses terreurs de l’an mil avant de consacrer ses recherches sur l’histoire de l’Ordre teutonique. S’appuyant sur une documentation riche et abondante, il livra une vision dépourvue de leurs clichés dépréciatifs. A la publication de son ouvrage Aristote au Mont-Saint-Michel, il reçut les félicitations de la Critique avant d’être la victime d'une cabale universitaire pour évasion du chemin creux de l'histoire convenue, faisant des savants arabes les sauveurs de la tradition classique embourbée dans l'obscurantisme médiéval. Il récusait donc l'idée quasi taboue selon laquelle la civilisation musulmane avait contribué à la transmission de l’héritage grec.

Le 28 mars il présentera son dernier livre « Les relations mariales des chevaliers teutoniques » que l'on pourra acheter sur place et faire dédicacer par l'auteur.


crox celtique
ChaupradeAymeric Chauprade, docteur en sciences politiques et professeur de géopolitique à la Sorbonne, à Neuchâtel et à Kénitra, soutiendra la thèse de l'impérialisme américain progressant masqué par l'Alliance atlantique qui ne vise pas moins qu'à absorber les marches méditerranéennes et eurasiatiques de l'empire occidental pour les préserver de toute influence russe et chinoise.
Dénoncé par Le Point pour complaisance envers la thèse du complot établie par Marion Cotillard et Jean-Marie Bigard, il a payé sa "lucidité" de son éviction récente de l'Ecole de Guerre par le ministre de la Défense Morin.

Il nous présentera son livre « Le retour des civilisations dans la géopolitique mondiale ». Achat sur place et dédicace.


3 lis


Conférences Lys de France
174 rue du Faubourg Saint-Honoré à Paris
(entrée au fond de la cour)
M° St Philippe-du-Roule

le samedi 28 mars 2009
à 20h00 précises
(soyez ponctuels)

Participation aux frais : 5 €
et verre de l'amitié

S'inscrire sur le site sinon chez
Lys de France
BP 80 434
75327 Paris Cedex 07
(places limitées)





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vendredi 6 mars 2009

Paradis fiscaux

moulins de la Mancha
Les gouvernements paralytiques des démocraties occidentales, agacés de ne pouvoir faire aux yeux de leur opinion publique rien de plus spectaculaire que d'afficher des milliards en masse, se méfient de l'obscénité de leur posture au travers des verres grossissants que portent les soutiers dessillés de leurs économies en péril. Cette posture vaniteuse à compte d'autrui, nourrit l'insurrection qui vient, et ils s'en rendent compte. Aussi partent-ils en guerre pour distraire le benêt et noyer le poisson.
Les moulins de cette Mancha moderne qu'est la nouvelle mondialisation s'appellent "paradis fiscaux". Haro sur les moulins ! Le duumvirat constitué de l'Allemagne et de la France forme le nouvel Axe (hache au rosbifland). Et ça va chier aux Iles Vierges britanniques !...

merkel et sarkozyIl ne fait pas de doute que le couple infernal Merkel-Sarkozy va s'exciter terriblement à taper sur les petits pays sans défense au G20 de Londres le 2 avril prochain, l'Angleterre mesurant une fois encore le bonheur promis par le Grand Large. En ligne de mire les trois paradis alpins : Autriche, Liechtenstein et Suisse. Mais les intérêts en jeu sont d'une taille telle que leur réduction ne peut pas être appréhendée par les politiciens de rencontre impécunieux (en CDD) qui les affrontent. Après les moulinets médiatiques, après les résolutions d'entreprendre un jour quelque chose quelque part, les mêmes rentreront dans leur palais chauffé au gaz russe chercher un nouveau sujet qui tienne en haleine leur auditoire, l'oeil rivé à la cote de popularité.

Miss BVIVoudriez-vous définir les paradis fiscaux¹ que vous ne pourriez que le faire en creux, par rapport à l'orgie fiscale des ogres bureaucratiques qui tirent inlassablement le sang des pierres au profit premier de leur accroissement sans fin. Même si tous les paradis fiscaux n'ont pas le soleil - surtout les meilleurs -, y pénétrer laisse couler sur le visage l'inimitable brise de la liberté. Je les reconnais au premier coup d'oeil sans lire leur règlement douanier : il suffit de demander cent mille dollars au guichet de la banque qui tient son compte. Si l'employée, sans un sourire, vous demande d'abord "en quelle coupure (elle essaie toujours de refiler les 100 et plus)", vous êtes au bon endroit. Essayez en euros ... à Bordeaux, Besançon ou Brive pour ne citer que les "B" ... vous aurez le sourire d'impuissance avant les explications filandreuses du comptoir sans le sou ; un pays de gitans.

Les docteurs de la loi qui ont écrit cent tonnes de rapports accablants depuis quinze ans, me rétorqueront que l'évasion fiscale met en péril le fonctionnement démocratique des nations, fondé sur la contribution universelle des citoyens aux débours de l'Etat ; leur consentement étant de droit. A quoi je réponds que d'une part, les débours ne me semblent limités par rien de plus qu'un vote typiquement politicien du parlement une fois par an ; que leur contrôle, s'il est conduit souvent avec rigueur, n'exige pas de réparations sous contrainte judiciaire. La gabegie democratique ne trouvant sa sanction que dans la fuite en avant et le creusement des déficits que l'on déplace d'un secteur à l'autre, l'évasion illégale n'est pas moins légitime que celle qui vous fait sauter le barbelé d'un camp clos.
Réaction d'anarchiste de droite !

îlot caribéen
Et si le paradis fiscal obéissait tout simplement comme un organisme humain à l'urticaire de l'anarchiste, allergique aux pollens règlementaires ? Et à la redistribution impérative du travailleur débiteur de devoirs, en minorité, au travaillé créancier de droits, majoritaire, tout simplement !

La City de Londres vient de publier son Global Financial Centres Index N°5. Tout ce que vous vouliez savoir sans jamais oser le demander à l'employé de banque de peur de l'humilier.

Il n'y aurait qu'une mesure à prendre qui respecterait la souveraineté essentielle des nations libres : interdire aux établissements financiers de mettre un pied dans un paradis fiscal et l'autre dans un purgatoire fiscal car la loi d'amorçage des pompes à phynances assèche le mauvais. Ainsi les Etats-Unis n'ont-ils pas tort de dire à UBS (l'Union des banques suisses de Zurich) que le secret bancaire derrière lequel ils s'abritent n'est pas fairplay s'ils conservent en même temps des succursales d'amorçage en Amérique.
Mais l'effet secondaire serait le renforcement des flux parallèles entre zones favorisées, s'amorçant dans des pays bon chic bon genre mal contrôlés ou corrompus.
Pas simple.

Les paradis se vengent toujours à la fin car ils sont sympathiques aux peuples qui voyagent. Pour les autres, scotchés sur place, il reste le Livret A.


Note (1): L'OCDE vous dit tout (clic)



île fushia
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jeudi 5 mars 2009

Le capitalisme-risque

Cet insolent de Malliarakis est indispensable à la blogosphère par son art du contre-pied et sa propension à instruire les masses laborieuses en français facile. Ces billets sont annoncés automatiquement dans la colonne de droite de Royal-Artillerie, le dernier est sur la refondation du capitalisme. A lire absolument ici pour les sonotoniques et là pour les cannes et pianos blancs.

L'amalgame du capitaliste au havane est parfaitement déconstruit quand on résume le capitalisme à la prime de risque. L'homme n'a avancé qu'en prenant le risque de tomber de l'arbre ; ces héritiers actuels ne parlent que du principe de précaution qu'un peuple de trouillards a même fait constitutionnaliser en France !
C'est bien la minimisation recherchée de ce risque qui pervertit le concept de départ surtout si l'on accroît concurremment la prime, comme s'y sont abandonnées les grandes compagnies grosses de la Globalisation. Sans faire dans le pontifiant - le rapport taille-poids du rédacteur est correct - toute la crise financière démarre par ce décrochage entre le risque et sa prime. Mais si le concept fut perverti, il le doit aussi au programme socialisant de l'Administration Bush-Greenspan qui mutualisa l'insolvabilité des pauvres par l'argent pas cher et l'inflation des gages, et enclencha la réassurance facile des parasites de flux que sont les banques-casinos.

havanesRefonder le capitalisme, comme le proclame certains de nos bureaucrates qui ont lu le Reader's digest d'économie politique, ne peut que tendre vers la réduction de l'écart entre le phénomène "risque" qu'ils traduisent automatiquement par "danger" et sa rémunération qu'ils estiment bien trop supérieure à la leur. Dit plus simplement, ils feraient mieux de "refonder" l'Etat en se suicidant en masse et en laissant la reconstruction de l'économie mondiale aux grandes personnes qui veulent s'y lancer.
Les chats ne font pas des chiens ; les fonctionnaires sont mutualistes et oeuvrent collectivement. Leur inclinaison est donc de mutualiser dans l'assiette universelle des contributions fiscales, la perte de capitaux, ou la ruine si elle échet. Nous avons moult exemples sous les yeux de pays qui font déjà cotiser lourdement les enfants à naître d'enfants eux-mêmes pas encore nés ! Les décideurs ne passent pas un jour sans hurler au capitalisme irresponsable, lui substituant la destruction des chances de leur successeurs en ce bas-monde. Et vous regardez faire ça comme les veaux suivent les trains qui passent.

La mode revient du capitalisme d'Etat, le pire. La nationalisation anéantit tout risque pour les gestionnaires puisque c'est l'ensemble de la population qui prend le risque par bureaucrates interposés ; les mêmes d'ailleurs qui passent au "tournez manège" de la pantoufle¹ pour établir le commencement d'une fortune personnelle à compte d'autrui, rentrent dans les rangs de la fonction publique aussitôt qu'ils ont coulé l'affaire car c'est la faute à pas de chance, au marché, aux syndicats, au complot anglo-saxon ou à la météo contraire. Notre histoire de la V° République est riche d'exemples de crashes nationalisés. Et l'exception antérieure confirme la règle :
Quand les bureaucrates, choisis sur compétences prouvées en temps de guerre, investissent quasiment leur vie à faire marcher une machine aussi complexe qu'un pays ruiné par les hostilités, on sait qu'ils coordonnent un plan général, redistribuent les subsides où ils voient de leurs propres yeux qu'ils sont indispensables, orientent les initiatives publiques des secteurs nationalisés, et in fine aboutissent à une économie restaurée et compétitive comme nous la laissa la IV° République tant moquée. Mais nous ne sommes plus (ou pas encore) en guerre, et le modèle courant n'est pas de niveau quand on voit le temps qu'il leur faut aujourd'hui pour faire un canal Seine-Nord.

forum Davos
Curieusement les royalistes sourient au retour du capitalisme d'Etat en souvenir du colbertisme peut-être, mais surtout parce que d'instinct ils croient plus aux idées qu'aux individus. La liberté de chacun de se risquer dans le grand monde leur est suspecte. Gagner sa vie comme équilibriste, définitivement une affaire de juifs. C'est oublier bien sûr les grands libéraux d'Ancien régime dont on tait les noms. Que vient f... le roi dans le sujet ?

Justement rien. Il doit se garder de mettre les doigts dans les rouages qui ont leur loi propre et s'appliquer à assurer le minimum vital à la république, le gîte et le couvert de base que sont les quatre pouvoirs régaliens souvent cités sur ce blogue : justice, police, guerre et diplomatie.

En temps de crise grave où tous les repères tourbillonnent quand ils ne disparaissent pas, la Nation a besoin de points fixes, peu nombreux mais sûrs. Quand arriveront les désordres promis par les prospecteurs du Temps, le peuple mesurera la carence de ces quatre pouvoirs abandonnés aujourd'hui aux ravages de la démagogie et de l'envie. La justice n'obéit qu'à ses caprices et ambitions, la police est désavouée par les médias et commandée par des carriéristes, la guerre n'est pas préparée au motif qu'on ne la pressent pas et la diplomatie n'est qu'une dialectique convenue sans moyens de contraindre.
Sera venu alors le jour d'avancer une offre politique claire et construite autour de ces quatre points fixes auxquels l'économique n'appartient pas.


main de justice, sceptre et épée


Note(1): la pantoufle est une spécialité française de placer les hauts fonctionnaires d'Etat dans des entreprises publiques et des entreprises abonnées aux marchés publics, dans lesquelles ils font du lard en attendant qu'un poste budgétaire à la mesure de leur talent se libère dans un ministère.




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mercredi 4 mars 2009

Le coup du lapin

mésange branchéeLes Chinois sont des baiseurs nés. Rien à voir avec le milliard trois cent millions de boeufs qui paissent au Céleste Empire. On ne parle pas de "ça". Un officier de marine m'avouait un jour la supériorité de la marine nippone en ces termes : « Un Chinois, n'importe lequel dans une quelconque affaire ou polémique, contre Un Japonais : le Chinois gagne presque à tous les coups. Trois Chinois contre Trois japonais : les Japonais gagnent toujours car ils multiplient leurs chances d'un facteur "3" quand les Chinois les divisent du même facteur "3" ».
L'ayant assuré que nous, Français, avions le même problème avec les Schpountz, il voulut me remercier de ma compassion en me félicitant de notre gastronomie du porc : « Vous les Français comme nous les Chinois ne laissez rien perdre de la bête, du sabot à l'oreille ». Voila un rare point commun que le Quai d'Orsay devrait exploiter pour le rabibochage en cours, n'est-ce pas Mister Raffarine ?

Mais revenons aux baiseurs. Zhongnanhai en plein désamour français, a prévenu la maison Christie's de Paris par le truchement d'un avocat (Me Liu Yang) que ces messieurs Pierre Bergé et feu Yves Saint-Laurent étaient des receleurs d'objets pillés¹ lors du sac du Palais d'Été perpétré par le corps expéditionnaire franco-anglais en 1860, lors de la Seconde Guerre de l'opium. Victor Hugo nous explique tout ça mieux que nous ne saurions le dire, plus loin que l'expression d'une barbarie occidentale moins rare chez les Anglais que chez nous, mais que nous avons exercée sans frein à l'endroit d'un peuple raffiné que nous ne comprenions pas.
*la lettre de Victor Hugo ici

lapin zodiacalA la fin de non-recevoir de Christie's au prétexte misérable que le vendeur - qui participe aussi à l'encan à titre professionnel - avait présenté la facture des pièces volées, et ne s'étonnant pas du silence diplomatique français, les officieux chinois - MM. Niu Xianfeng² du NFTC (Fonds national patrimonial chinois) et Cai Mingchao, propriétaire de la maison de vente aux enchères Xinheart à Xiamen (Fouxien) - ont répondu par la "folle enchère" qui bloque tout, le temps de chercher non pas les voies et moyens de la mise sous séquestre des objets - ils ne se font pas d'illusion - mais de saisir monsieur Pinault par les joyeuses en serrant fort jusqu'à ce qu'il crie "pouce!".

Quand on est propriétaire de Christie's Pékin, dans des circonstances aussi scabreuses qu'un recel impliquant le pays hôte, le mieux n'est-il pas de faire mille grâces à la cour impériale et d'organiser par exemple le rapatriement de l'objet du délire à des conditions financières avantageuses pour les trois parties, et plaçant éventuellement les pièces dans un musée de la capitale céleste avec une petite plaque gravée sous le socle valorisant ce geste magnanime.
Mais M. Pierre Bergé est l'ennemi intime du gouvernement chinois depuis un certain 4 juin 1989 et celui-ci n'en attend rien, qui mesure l'insulte du milliardaire rose quand il déclare offrir les bronzes de rat et de lapin contre l'indépendance du Thibet. Adulé de partout, il ne voit pas la partie qui se joue, même si Pékin a dépêché à Paris un bataillon d'avocats pour montrer le sérieux de sa volonté à récupérer "son" bien.
Je crains que la marque YSL ne soit coulée sur le marché chinois et que Paris n'en subisse le contrecoup par les provocations du tandem Delanoë-Bergé qui gère la "teuf" de l'Hôtel de Ville.

NiuAi-je l'air d'approuver les mesures chinoises de rétorsion ? Pas vraiment, car le négoce est fondé sur la confiance. Et les Chinois, coutumiers du fait³, viennent de se griller, du moins pour les enchères téléphoniques. Mais on peut craindre que cette guérilla ne participe du démontage de l'influence française dans le Monde auquel se sont attelés les officiels chinois depuis l'avènement de MM. Sarkozy-Kouchner, et qui devrait se terminer par la remise en cause du siège permanent au Conseil de Sécurité qui irait mieux à l'Inde par exemple.
On fait quoi maintenant ?

Le vendeur a un mois à dater de la folle enchère pour engager une procédure de mise en demeure par voie d'huissier pour obliger l'acheteur à payer son lot. Il n'a aucune chance en l'espèce de faire plier Cai Mingchao qui ne réside pas en France et ne dispose apparemment pas des 31,4 millions d'euros (plus les frais). Si le vendeur ne fait rien, la vente est annulée de facto et les bronzes retourneront sur la cheminée de Pierre Bergé de chaque côté du Picasso qui n'a pas atteint son prix de réserve, à moins qu'il ne s'en serve de serre-livres pour sa collection de "Têtu".


livre du sac du palais d'été


Note (1) : Présentation des pièces au ctalogue de Christie's et Pierre Bergé associés :
« Les pièces asiatiques de la collection traduisent leur goût pour les œuvres décoratives d'exception telles que la statue de Bouddha chinois en bois laqué du 16ème siècle ou l'imposant brûle-parfum tripode en bronze et émaux cloisonnés du 17ème siècle, qui garni d'orchidées, reflétait avec originalité leur raffinement.
Toutefois les deux pièces maîtresses sont sans conteste deux têtes d'animaux en bronze. Représentant un lapin et un rat, elles faisaient partie de l'horloge fontaine zodiacale qui décorait le Pavillon de la Mer Calme de l'Ancien Palais d'Eté (Yuan Ming Yuan) de l'Empereur Qianlong (1736-1795). Construit entre 1756 et 1759 sous la direction du fameux père jésuite Giuseppe Castiglione, les têtes se caractérisent par un style résolument occidental. L'horloge fontaine était composée des douze animaux du zodiaque chinois qui crachaient de l'eau chacun à leur tour pour marquer les différentes heures de la journée, à l'exception de midi où ce mécanisme hydraulique élaboré se déclenchait simultanément chez tous les animaux. »
- Tête de lapin en bronze provenant de la clepsydre zodiacale du palais d’été de l’empereur Qianlong
Chine Dynastie Qing, Epoque Qianlong (1736-1795)
Estimation : € 8.000.000-10.000.000
- Tête de rat en bronze provenant de la clepsydre zodiacale du palais d’été de l’empereur Qianlong
Chine Dynastie Qing, Epoque Qianlong (1736-1795)
Estimation : € 8.000.000-10.000.000

Note (2): interview de Niu Xiafeng sur Chinafrique

Note(3): folle enchère chinoise à l'encan des lignes de montage à l'usine Matra de Lanthenay fin 2003




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mardi 3 mars 2009

Alliance géostratégique - portail


Initiative spectaculaire sur Internet...
Se sont alliés sites et blogues passionnés de stratégie sous le chapiteau francophone de l'Alliance géostratégique. Cette plateforme accessible ici, rassemble à ce jour quatorze auteurs venus de tous horizons. Le but avoué dans la page d'à-propos n'est pas moins que de participer à la construction d’une pensée stratégique francophone.

« Alliance géostratégique n’entre donc pas en concurrence avec les autres acteurs du débat stratégique et géopolitique : c’est simplement un nouvel acteur, qui tire profit des facultés d’Internet. »

Les quatorze sont présentés ici et listés ci-dessous :

*Athéna & Moi de Joseph Henrotin
*Egea d'Olivier Kempf
*Électrosphère de Charles Bwele
*En Vérité de Spéhane Taillat
*Guérillas de Romain Lalanne
*Guerres et Systèmes d'Alain de Neve
*La Plume et le Sabre de Stent
*Le Front Asymétrique de Thomas Renard
*Les carnets de Clarisse
*Mars Attaque de F. de St V.
*Nihil novi sub sole de Zeus Irae
*Rhin Danube Oder de Victor Fèvre
*Quindi d'Arnaud Hoyois
*Théâtre des Opérations de François Duran

Le trombinoscope publié sur la plateforme nous indique que le niveau de départ est assez élevé.
Souhaitons qu'au moment où les cartes se redistribuent rapidement entre les puissances de toutes tailles, cette initiative percute, et qu'une pensée stratégique francophone émerge peu à peu sur le marché des idées.

La naissance de ce portail très musclé est une exemple à suivre dans d'autres domaines.



bandeau AGS
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lundi 2 mars 2009

Une pétition anti-NATO

clé anglaise rouilléeJe ne croyais pas revenir sur ce sujet de sitôt après les trois billets¹ groupés du mois de février. Le Forum pour la France fait circuler une pétition universelle contre le retour de la France dans l'OTAN. Dans un long argumentaire que vous pouvez lire ici et signer en bas, les rédacteurs ont synthétisé leurs griefs. C'est la première fois (à ma connaissance) qu'un vrai travail de vulgarisation de l'affaire OTAN est mis en ligne.
L'angle d'approche très démocratique n'est pas criticable si l'on prend le parti de préjuger de la pertinence du choix populaire majoritaire, non plus que des croyances aussi respectables que la souveraineté du peuple si c'est une question de foi.
Je trouve dommage que, au principe meurtrier du compromis nationaliste, les royalistes se jettent dans le camp gaulliste sans passer ses propositions au laboratoire d'idées dont ils disposent dans leur "école de pensée". Je n'ose croire qu'ils avalent tout cru du prêt-à-penser débité par l'argument d'autorité (ne citons personne), le plus mauvais des arguments puisqu'il masque le plus souvent la vacuité de la thèse. Nous nous limiterons à contester certains assertions par des faits, parfois sous la forme d'un commentaire bref. Sortons donc la clé anglaise (ça commence mal) et réglons la molette.


FPLF : Vous avez comme nous noté toutes les déclarations orales lénifiantes, de nos dirigeants comme du Secrétaire Général de l’OTAN, selon lesquelles la souveraineté de la France resterait garantie et notre pays garderait la disposition exclusive de sa force de dissuasion nucléaire qui fut l’un des principaux motifs de la décision du Général de Gaulle en 1966.


La nationalité française de la force de dissuasion est d'autant plus sûre que l'extension éventuelle de ce parapluie atomique a toujours été refusé par nos voisins qui craignent que le prétexte ne soit saisi par les Américains de retirer le leur, le seul en lequel ils croient (à tort peut-être, mais c'est un autre débat). Quant à notre liberté d'en user souverainement, elle s'arrête où celle des autres commence, et d'abord celle de nos voisins, sauf à l'actionner bien sûr sur notre propre tête ! Ce concept est fou.

char Abrams

FPLF : Politique à l’extérieur : la France, aux yeux du monde, n’est pas un simple espace géographique indifférencié aux frontières en pointillés, ni une boutique d’épiciers, ni une enseigne commerciale ou une compagnie d’assurances, sociales et autres.


C'est de la bouillie. Les frontières en pointillés sont celles de Schengen pas de l'Otan. Passons sur nos épiceries de luxe inégalées et demandons aux candidats à l'émigration ce qu'ils pensent de notre image "d'assureur social".


FPLF : Sa soumission à l’empire américain et anglo-saxon qui tient l’OTAN laisserait un grand vide et serait une immense forfaiture.


C'est faux. Au lieu de remâcher cette histoire de soumission, il vaut mieux demander leur avis à ceux qui subissent le joug anglo-saxon de l'OTAN, comme la Belgique qui héberge 2 sièges majeurs de l'Alliance, la RFA qui met en ligne la composante blindée du corps de bataille, la Turquie qui sert de base de surveillance et d'attaque du flanc sud de l'empire russe et de belvédère sur le Moyen-Orient, et le Canada, dominion britannique devenu "européen" par le sacrifice d'immenses cohortes à notre profit dans les deux guerres mondiales. Aucun des quatre n'a suivi l'Administration Bush-Cheney en Irak, quand les nouveaux alliés s'y précipitaient.


FPLF : La réintégration serait en outre très dangereuse pour la France comme pour le monde, car les intérêts dominants des maîtres d’une OTAN passée d’une alliance défensive qui n’a plus de raison d’être à une alliance offensive, voire agressive, sont très loin de se confondre avec les nôtres.


Mise à part la marche vers l'Est qui doit stopper, mais elle l'est déjà puisque Obama-Clinton ont vu l'incongruité du procédé rapporté aux vrais enjeux, je préfère appartenir à une alliance offensive, car je fais partie de ces Français saoulés de se battre toujours dans nos riantes campagnes et jamais chez autrui ! Le "réduit breton", pas pour moi ! Quant à soutenir qu'il n'y a plus de raison de se défendre, ... glissons !

char Leclerc FR

FPLF : Nous le voyons bien dans la destruction de la Yougoslavie, le bombardement de la Serbie traditionnellement amie de la France, le viol du droit international et des résolutions de l’ONU pour favoriser puis reconnaître l’indépendance du Kosovo, l’intervention en Irak, l’enlisement dans le nouveau Vietnam qu’est l’Afghanistan au nom d’un combat douteux contre le terrorisme qui n’est ni le bon ni le nôtre, et où meurent pourtant nos soldats en « supplétifs » ou valets d’armes.


Si le Kosovo a bien été instrumentalisé pour insérer la camp US Bondsteel au sein des Balkans - si nous n'étions pas d'accord, il fallait le dire tant que nous n'étions pas "réintégrés" :) - tout le reste de l'argument est faux :
La Yougoslavie s'est auto-détruite dans sa libération du joug communiste serbe. Que ceux des Serbes qui commandaient dans cette guerre civile atroce aient été de nos "amis" ne laisse de m'étonner. Les juges du TPIY de La Haye viennent de condamner cinq officiers généraux serbes pour participation « à une entreprise criminelle destinée à modifier l'équilibre ethnique du Kosovo (peuplée à 90 % d'Albanais) dans le but de maintenir le contrôle des autorités serbes et yougoslaves sur la province ». Pour ce faire, dit le jugement, les accusés ont imposé « une campagne de terreur et de violence systématique et de grande ampleur" incluant notamment "des meurtres, des destructions de propriétés, des violences sexuelles » et la déportation de "715 158" personnes vers l'Albanie, la Macédoine ou le Monténégro jusqu'au 1er mai 1999. Le président Milutinovic a quant à lui été relaxé, trop loin du théâtre d'opérations.

L'intervention anglo-américaine en Irak fut éxécutée en dehors du Traité de l'Atlantique Nord et légalisée par l'ONU que M. De Villepin ne sut convaincre. Ce n'est pas parce que nous sommes les seuls intellectuels sur cette planète que les autres pays du Monde doivent suivre impérativement nos préconisations véhémentes.

L'enlisement en Afghanistan est possible, mais c'est un combat légitime et légal, livré par l'Alliance tout entière (renforcée de 15 pays non alliés) en application de l'art.5 du Traité sus-mentionné et de l'article ad hoc de la Charte des Nations Unies. C'est le président gaulliste Chirac qui a répondu à l'appel, comprenant qu'il fallait excaver la pieuvre de son trou plutôt que de mordiller ses tentacules en Europe.
Mais si De Gaulle n'a pas osé sortir de l'Alliance pour éviter ces "convocations", ses héritiers auront-ils le courage de l'exiger pour que les choses soient définitivement claires dans le camp occidental : la France seule dans son pacifisme tous azimuts ! La posture n'est pas exactement traditionnelle pourtant.

Le termes de supplétifs est insultant pour nos soldats, mais est-ce peut-être la rémanence mentale de nos Harkis abandonnés par les gaullistes ; celui de valets d'armes trahit une sous-information grave sur ce théâtre d'opérations où ce sont les Américains qui fournissent les services et le meilleur appui-feu aux corps expéditionnaires alliés et pas l'inverse. Mais à quoi bon chercher à comprendre puisqu'on raisonne par postulats.


FPLF : Nous le pressentons aussi dans l’affaire d’Iran et dans les diverses formes d’encerclement par l’empire otanien tant de la Chine que de la Russie, avec lesquelles la France et l’Europe ont pourtant tout intérêt à entretenir les meilleures relations possibles.


Pourquoi associer la France et l'Europe dans un discours souverainiste ? Pense-t-on faire ainsi le poids ? Parce que dans l'affaire du gaz qui est primordiale dans les relations russo-européennes, la France ne pèse rien, et dans aucun autre domaine non plus à l'exception de l'aérospatial. Autant le savoir. Quant à la Chine, elle attend officiellement nos excuses publiques (condition réitérée plusieurs fois par le Premier ministre Wen Jiabao lors de son tour européen qui a zappé la France bouddhiste). Si la Chine se met en position d'insulter le cinquième membre permanent du Conseil de sécurité de l'ONU, c'est qu'elle le compte désormais pour quantité négligeable. Nos apparaux de souveraineté n'y changeront rien. Et pour dire que l'OTAN va menacer la Chine, il faut acheter d'abord un globe terrestre.
Quant à l'affaire d'Iran, laissons d'abord le président Obama prendre position sur l'armement atomique d'une seconde république islamique, car il serait idiot d'ouvrir des pourparlers avec les ayatollahs s'il prend la décision de les vitrifier. Jusqu'ici les délégations iraniennes n'ont fait que gagner du temps pour leurs centrifugeuses.

char Léopard DE

FPLF : La réintégration risquerait d’entraîner encore plus la France dans des conflits qu’elle n’aurait pas voulus, contraires à ses amitiés traditionnelles et à ses intérêts fondamentaux.


Revoir le commentaire liant la Belgique, la RFA, la Turquie et le Canada. Mais il semblerait surtout que la France de M. Chirac, que semble regretter le FPLF, n'ait jamais voulu aucun conflit, quitte à se coucher. Quand ferons-nous la liste de nos propres intérêts fondamentaux stricto sensu, non partagés ?


FPLF : Faute diplomatique découlant de la précédente. Notre diplomatie mondiale, servie par un réseau et un personnel d’ambassades, d’institutions culturelles, de soins, de recherche, etc. d’une dimension exceptionnelle, s’en trouverait réduite, rétrécie, abaissée. Quelle autonomie diplomatique nous resterait-il si les décisions affectant l’un de ses moyens importants : la force armée, nous échappait ?


L'époque de Vergennes est révolue (hélas!). Sauf en Afrique et pour combien de temps, nous n'avons plus de forces armées capables de soutenir notre diplomatie. La dernière crise israélo-libanaise l'a montré aux yeux des Arabes qui ont vu le président Chirac, leur ami et fier-à-bras au pupitre du Conseil de Sécurité, se dégonfler comme une baudruche au pied du mur, laissant passer ensuite l'Italien Prodi aux manettes ! Ne pas être capables de sanctuariser l'espace aérien libanais (qui n'est pas bien grand), quelle honte après tant de discours !
Quant au réseau diplomatique français, s'il est étendu et très coûteux, il n'a pas une réputation de franche efficacité, un peu comme La Poste. Depuis que les Européens ont libre accès aux ambassades de l'Union, les agents d'affaires français empruntent de préférence le réseau allemand. Mais ce sont choses améliorables certes ; OTAN ou pas n'y changera rien.


FPLF : Faute sur le plan militaire : comment pourrions nous envoyer nos forces, réduites par ailleurs, soustraites à notre libre disposition, aux déplacements soumis à autorisation étrangère, dans nos territoires outre-mer et dans les 11 millions de km2 de notre espace maritime pour les défendre, ou en Afrique, ou ailleurs, pour soutenir nos intérêts propres auxquels bien des membres de l’Alliance sont totalement étrangers, voire hostiles ?


Ce n'est pas faux ; c'est une ânerie. L'Outremer français n'est pas inclus dans le Traité de l'Atlantique sauf les possessions que nous avons dans cet océan au nord du tropique du cancer (art.6), qui se résument donc à St Pierre & Miquelon ! Les opérations coloniales françaises ont toujours été disjointes des opérations intégrées, depuis le tout début du pacte. L'empire fut toujours à part, sauf les trois départements algériens qui étaient "métropolisés" et inclus nominativement dans cet article, puis retirés à l'indépendance.


FPLF : Le Président de la République espère promouvoir de l’intérieur même de l’OTAN une « défense européenne » - elle-même illusoire si elle n’est pas d’abord nationale - sans avoir, pour autant, obtenu de véritable participation aux décisions de planification de la stratégie et des armements, et surtout d’intervention sur le terrain.
Or, nos partenaires, presque tous satisfaits de leur couverture par les Etats-Unis, ne veulent pas d’une « défense européenne » autonome, distincte de l’OTAN, car ils n’ont simplement pas les mêmes intérêts à défendre, tant au sein qu’en dehors de l’Union européenne, qui ne pourra former un peuple, une nation, un Etat, avant bien longtemps.


Ce qu'espère un président en CDD est toujours flou et ajusté à sa cote de popularité. Ce qui est sûr : la PESD est insérable dans l'Alliance, l'Eurocorps est inséré dans le commandement intégré NATO en tant que NRF² certifiée. Si les choses se sont faites ainsi c'est bien qu'il n'y avait aucun consensus ni argent pour les faire autrement. Personne ne nous fait confiance en Europe dans un crise de haute intensité, à commencer par la Pologne et la Tchéquie (devinez pourquoi).


FPLF : Faute sur les plans industriel et social, car - trop d’exemples antérieurs le montrent - l’interopérabilité des forces de l’OTAN et l’harmonisation corrélative des armes aboutissent à favoriser outrageusement l’industrie militaire américaine, à asphyxier les beaux restes de la nôtre, et à faire disparaître chez nous les compétences si précieuses et les centaines de milliers d’emplois correspondants.


Ce n'est pas entièrement faux, sauf que : il n'y a que 4 industries militaires en Europe occidentale ; et seulement deux d'entre elles (en gras) sont dans le commandement intégré ; ces deux-là auraient mauvaise grâce de s'en plaindre au vu de leurs résultats. Ces pays sont l'Allemagne, la France, le Royaume Uni et la Suède. S'y ajoute les Pays-Bas spécialistes de frégates qu'ils exportent dans le monde entier, et l'Italie qui entre à la carte dans des programmes communs.

Exclus volontaires du commandement intégré, nous ne pouvons pas préjuger de l'intérêt industriel que représentera notre réintégration. Pour le moment, l'Allemagne a vendu ses chars Léopard par milliers³ dans les armées OTAN et autour, parce qu'ils étaient certifiés "nato" et plus tard "warmint". Le Royaume Uni exporte de tout pour les trois armes dans le monde entier, son identification "nato" est un plus. Il arme Israël en munitions spéciales et a vendu ses Chieftains à l'Iran et à l'Irak (comme dans l'Oreille Cassée), à la Jordanie, au Koweït et à Oman. Leur Challenger-2 est en promotion "Milanproof" au Moyen-Orient, il résiste au missile français ! Avec son tube lisse Rheinmetall L/55 Nato, il va cartonner même devant l'Abrams. Heureusement pour nous, la Sagem et Thalès sont dedans. Londres reste le vrai guichet neutre d'armement pour tous les pays ; son atlantisme ne l'handicape pas, au contraire.

char Challenger2 UK

FPLF : François Mitterrand : la France n’est jamais plus utile à l’allié américain que lorsqu’elle a les mains libres.


Oui à 100% ! Faudrait-il déjà qu'elle retrouve les forces armées du niveau requis par ce très bon concept stratégique de la "déception" que l'on étudiait à l'Ecole de Guerre, niveau hors de portée de nos capacités budgétaires actuelles, anéanties par la Dette publique, ce cancer initié par les gouvernements Mitterrand & successeurs. Il faudra au moins deux générations pour s'arracher à pareil déclin de notre puissance.

En attendant notre renaissance, soyons intelligents et revenons au commandement intégré de l'OTAN qui nous ouvre plus de portes qu'il n'en ferme. C'est notre vraie famille et tout le monde est ravi d'avance de notre retour.
Certes, rien ne peut être parfait dans les constructions humaines et nous aurons bien des occasions de rouspéter. Pour atteindre à la perfection, nous devrons accéder au Paradis où la vie éternelle sera d'un ennui, je ne vous dis pas !


Note (1): Royal-Artillerie a commis 4 billets sur la question OTAN :
- PESD in NATO (2008)
- L'étoile polaire
- L'aimantation atlantique
- La porte du Nord
Note (2): NRF : Nato Response Force = force OTAN de réaction rapide
Note (3): - Plus de 6000 Leopard 1 ont été livrés en Belgique, Danemark, RFA, Grèce, Italie, Canada, Pays-Bas, Norvège, Turquie and Australie.
- 3200 Leopard 2 sont en service dans les brigades blindées ci-dessus plus : Autriche, Chili, Finlande, Pologne, Suisse, Suède, Espagne.




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vendredi 27 février 2009

HADOPI

HADOPI - Le Net en France : black-out
Vous avez évité EDVIGE, vous n'avez pu parer la HALDE, vous n'éviterez pas la HADOPI. Le projet "Création et Internet" voté au Sénat le 30 octobre 2008 sera bientôt soumis à l'Assemblée nationale. La loi dite Olivennes (ex-FNAC) a pour objet de mettre en oeuvre une « riposte graduée » des autorités publiques aux internautes-pirates qui couleraient les fabriques de la Culture. La chasse, l'instruction, la déconnexion du FAI¹ sont remises entre les mains d'une "haute autorité" du type HALDE, un superflic nommé HADOPI².

OlivennesBien que nous soyons la risée de nos voisins sur nos exceptions en tout genre, nous allons rejoindre, grâce à l'ancien patron d'un hypermarché culturel qui débite la médiocrité à torrents, le club des pays policiers du web avec la Chine, l'Iran, le Vietnam, Singapour et ... la Syrie, car pour "protéger la création", la profession exige que l'on scanne en masse.
Mitterrand - ancien ministre de l'Intérieur de la IV°- l'avait rêvé, Sarkozy - ancien chef ce la police de la V°- l'aura fait ! Du monde, beaucoup de monde aux pupitres de flicage en France ! Vous dépensez ici ce que vous avez eu tant de mal à économiser là.
Réclameront-ils des képis pour faire peur dans la webcam ?
Gribouille en pleine hyperactivité !

- L'Allemagne pouffe par la bouche de son ministre de la Justice Brigitte Zypries : « Je ne pense pas que la riposte graduée (française) soit un schéma applicable à l'Allemagne ou même à l'Europe. Empêcher quelqu'un d'accéder à Internet me semble être une sanction complètement déraisonnable. ».
- La Suède se tord de rire par le refus conjoint des ministres de la Culture Lena Adelsohn Liljeroth et de la Justice Beatrice Ask : « Les lois sur le copyright ne doivent pas être utilisées pour défendre de vieux modèles commerciaux ».
- Les Anglais, d'abord poussés au crime par le showbiz britannique, reculent par la voix de leur ministre de la propriété intellectuelle David Lammy : « Les gens peuvent louer une chambre dans un hôtel et partir avec le savon — il y a une grande différence entre partir avec un savon et partir avec la télévision ».
Reding- Et le commissaire européen en charge du truc, Viviane Reding, a arrêté les frais au niveau de Bruxelles, en dépit de la menace que représente Pierre Sellal, représentant permanent de la France à l'Union Européenne, mais encore époux de Sylvie Forbin, vice-présidente de Vivendi-Universal en charge des affaires institutionnelles. Cela surprend-il ? Nenni, nous connaissons tous la corruption ordinaire des politiques publiques par le régime des lobbies.
- Même le Parlement de Strasbourg refuse de débattre de ces nouvelles contraintes sur l'usager, redoutant sans doute la bronca gigantesque des hackers qui vont pulvériser leurs sites promotionnels.

Si nous avions l'intelligence de nous inquiéter d'être encore les seuls à avoir raison, cela se saurait. Donc, après moult amendements contournés par les décrets d'application à suivre, Albanel va au Palais Bourbon faire voter la Risposte graduée et créer le superflic HADOPI avec une ligne budgétaire de 6,7 millions d'euros (hors-charges externes à couvrir on ne sait pas comment), ouverte dès 2008 pour le premier exercice 2009. Est-ce l'intrusion d'un fromage concurrent qui suggère à la CNIL les commentaires défavorables que nous reproduisons en fin de ce billet ?
Quoiqu'il soit, comme souvent, nous jetons de l'argent au Jurassic Park de la Culture fabriquée par des moulins à merde qu'il faut sauver du désastre. Au milieu des banques ça ne se verrait pourtant pas beaucoup !

Albanel

Commentaires officiels de la CNIL sur la loi Olivennes :

La Commission observe également que les seuls motifs invoqués par le gouvernement afin de justifier la création du mécanisme confié à l'HADOPI résultent de la constatation d'une baisse du chiffre d'affaire des industries culturelles. A cet égard, elle déplore que le projet de loi ne soit pas accompagné d'une étude qui démontre clairement que les échanges de fichiers via les réseaux « pair à pair » sont le facteur déterminant d'une baisse des ventes dans un secteur qui, par ailleurs, est en pleine mutation du fait notamment, du développement de nouveaux modes de distribution des œuvres de l'esprit au format numérique.

La Commission observe que le projet de loi, en plus de donner le choix entre différentes procédures aux SPRD et aux organismes de défense professionnelle, leur permet également de procéder à la qualification juridique des faits constatés en fonction de critères qu'il leur appartiendra seuls de déterminer. En effet, des faits identiques - la mise à disposition d'œuvres en méconnaissance des droits d'auteur pourront passer du statut de « manquement » associé à une sanction administrative - à celui de délit de contrefaçon associé à une sanction pénale potentiellement assortie d'une peine de privation de libertés.
La Commission considère ainsi ne pas être en mesure de s'assurer de la proportionnalité d'un tel dispositif dans la mesure où il laissera aux seuls SPRD et organismes de défense professionnelle le choix de la politique répressive à appliquer sur la base d'un fondement juridique dont les contours sont mal définis.

Or la Commission relève que la modification de l'article L. 34-1 du CPCE introduite dans le projet de loi permettra à l'HADOPI de recueillir et de traiter, sous une forme nominative, les données de trafic, hors donc de toute procédure judiciaire, garantie cependant jugée essentielle par le Conseil constitutionnel. Elle estime dès lors que le projet de loi ne comporte pas en l'état les garanties nécessaires pour assurer un juste équilibre entre le respect de la vie privée et le respect des droits d'auteur.


Note (1): FAI = fournisseur d'accès Internet. A noter que la déconnexion pénale ne suspend pas la facturation mensuelle du FAI.
Note (2): Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet




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